Histoire

Histoire

Le Grand Belfort Communauté d'Agglomération est né le 1er Janvier 2017 de la fusion de la Communauté d'Agglomération Belfortaine (CAB) et de la Communauté de Communes du Tilleul et de la Bourbeuse (CCTB).

Désormais, 53 communes composent Grand Belfort. Le siège social se situe à Belfort, à l'Hôtel de Ville et de la Communauté, place d'Armes.

Le Grand Belfort occupe, au cœur des grands échanges européens une situation géographique stratégique. Elle se caractérise par une ville centre, Belfort (50 000 habitants) autour de laquelle s’organisent :

Une première couronne de communes qui comprend les villes de Bavilliers, Essert, Cravanche, Danjoutin, Valdoie, Offemont;

Une deuxième couronne constituée de villages ruraux, à la population désormais « urbaine » dont la transition avec la « zone agglomérée » se fait par des coupures vertes assez nettes.

Du District à la Communauté

Le District de l’Agglomération est né le 17 octobre 1973 de la volonté des élus de l’agglomération belfortaine d’engager des actions communes, étudiées et décidées en concertation.

De 9 communes, lors de la décision institutive, il est passé à 12 communes le 1er janvier 1976 : Belfort, Bavilliers, Cravanche, Danjoutin, Essert, Offemont, Perouse, Valdoie, Vétrigne, Denney, Eloie, Roppe (75 877 habitants).

Dès lors, le District va organiser au fil des années une solidarité intercommunale entre les communes adhérentes en matière :

  • d’eau potable (production, adduction, traitement et distribution),
  • d’assainissement (collecte, évacuation et épuration),
  • de collecte et traitement des ordures ménagères.

A partir de 1998, le District entre dans une nouvelle phase de développement avec une extension de ses compétences :

  • au développement économique,
  • aux équipements sportifs et culturels d’intérêt districal,
  • au plan de déplacement urbain,
  • au logement et à l’aménagement de l’espace.

Dans le même temps, huit nouvelles communes rejoignent le District : Bermont, Chèvremont, Dorans, Evette-Salbert, Meroux, Sermamagny, Sevenans et Vézelois portant le nombre d’habitants à 83 500. Fort de ses 20 communes, le District souhaite alors, au-delà de ses missions traditionnelles, mettre en œuvre de nouvelles compétences, autour d’un véritable projet d’agglomération pour promouvoir un développement équilibré.La loi relative au renforcement et à la simplification intercommunale lui offre cette opportunité avec la création des communautés d’agglomération.

Les étapes de la transformation en Communauté d'Agglomération

9 juillet 1999
Le conseil de District de l’Agglomération Belfortaine approuve la modification des statuts du District de l’agglomération Belfortaine qui lui était proposée afin de le doter des compétences lui permettant d’évoluer en Communauté d’Agglomération.

7 septembre 1999
La commission départementale de coopération intercommunale réunie à l’initiative du préfet donne un avis favorable à l’extension du District de vingt à vingt-sept communes.

10 septembre 1999
Le Préfet du Territoire de Belfort signe un arrêté définissant le périmètre de la future communauté d’agglomération. Ce projet de périmètre sera soumis à l’approbation des 27 communes concernées et du conseil districal.

1er janvier 2017

La Communauté Agglomération Belfortaine et la Communauté de Communes du Tilleul et de la Bourbeuse fusionnent pour devenir le Grand Belfort Communauté d'agglomération.

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